Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs des produits numériques de Discours de Timide, les présentes mentions légales.

Les produits numériques de Sandy de CHADIRAC sont accessibles à l’adresse suivante : www.webmarketing-passion.com. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

Editeur du site

Sandy de CHADIRAC
16 rue des artisans
34340 Marseillan

Micro entreprise
Siret : 847 951 779 00010 – APE : 5814Z

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Produits proposés :

• Ateliers en ligne
• Ecriture (guides pratiques, livrets pdf, articles de blog)
• Blogging (articles écrits, vidéos, entrevues)
• Développement de programmes de formation en ligne
• Accompagnement individuel et collectif

– Éditeur du site :
Sandy de CHADIRAC
16 rue des artisans, 34340 Marseillan

Mail :  sandy@sandydechadirac.fr
– Signes distinctifs :
Le nom de domaine www.webmarketing-passion.com appartient à M Sandy de CHADIRAC est a été créé par OVH

– Directeur de publication : Sandy de CHADIRAC, ci-après “le Directeur de publication” :

M Sandy de CHADIRAC
16 rue des artisans, 34340 Marseillan
Mail : sandy@sandydechadirac.fr

– Hébergement du site 
Le site www.webmarketing-passion.com est hébergé par la société OVH : SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

– Statut administratif et facturation :
M Sandy de CHADIRAC exerce son activité en micro entreprise
N° de SIRET : 847 951 779 00010
Email : sandy@sandydechadirac.fr
Les factures seront en conséquence établies au nom de Sandy de CHADIRAC

Les messages envoyés aux personnes intéressées par les produits numériques de Sandy de CHADIRAC sont hébergés par : Itacwt Limited, 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin, D15 H271, Irlande

ARTICLE 2 : ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24H et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès aux produits numériques de Sandy de CHADIRAC, les hébergeurs s’engagent à faire leur maximum afin d’en rétablir les accès. Le Directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de leurs indisponibilités.

ARTICLES 3 : COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les produits numériques de Sandy de CHADIRAC sont conformes aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (Art 32 et 38), d’accès (Art 38 et 39) et de rectification (Art 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante : 16 rue des artisans, 34340 Marseillan ou par e-mail : sandy@discoursdetimide.com en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 : POLITIQUE DE COOKIES

Les produits numériques Sandy de CHADIRAC ont éventuellement recouru aux techniques de “cookies” leur permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Conformément à la législation européenne, Sandy de CHADIRAC à mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 5 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLES 6 : CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante : 16 rue des artisans, 34340 Marseillan ou par e-mail : sandy@sandydechadirac.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées ci-dessus.

Important :
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.webmarketing-passion.com appartiennent à M Sandy de CHADIRAC.
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Archivage Preuve

Sandy de CHADIRAC archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.